Module rapports TVA UE : OSS, IOSS + validation VIES

• Rapport OSS trimestriel regroupé par pays de consommation et par taux de TVA, avec base imposable et montant de TVA.
• Structure du rapport adaptée au formulaire 369 espagnol et au guichet OSS équivalent de n'importe quel pays de l'Union européenne.
• Rapport IOSS mensuel pour les envois importés, avec plafond automatique de 150 EUR.
• Votre numéro IOSS (IM...) figure sur le rapport IOSS.
• Suivi du seuil de 10 000 EUR des ventes à distance pour l'année en cours et l'année précédente.
• Alerte annuelle automatique par e-mail en cas de dépassement du seuil.
• Taux de TVA déduit des montants réels de chaque commande et comparé aux taux officiels du pays de destination.
• Alerte avec la référence de la commande lorsque le taux appliqué ne correspond à aucun taux officiel.
• Tableau des taux de TVA de l'Union européenne 2026 inclus et modifiable.
• Validation VIES individuelle et par lots des numéros de TVA intracommunautaires.
• Preuve de validation conservée : date, résultat et identifiant de consultation lorsque VIES le fournit.
• Affectation automatique et facultative des clients validés à un groupe B2B.
• Exclusion automatique des commandes B2B et des ventes nationales.
• Avoirs de la période déduits des montants déclarés.
• Réductions panier réparties au prorata et frais de port inclus dans la base imposable.
• Compatible multidevise : les montants sont convertis dans la devise par défaut au taux de change appliqué à chaque commande.
• Export d'un CSV récapitulatif pour votre comptable.
• CSV détaillé par commande pour le rapprochement et l'audit.
• CSV compatible Excel, avec BOM UTF-8, séparateur et format décimal configurables.
• Statuts de commande configurables. Par défaut, les statuts payés sont inclus.
• Textes et interface disponibles en espagnol, anglais, français, allemand, italien et portugais.
• Compatible multiboutique : travaillez sur la boutique actuelle ou sur toutes les boutiques.
• Sans cron, sans clé d'API et sans abonnement.
• Compatible avec PrestaShop 1.7, 8.x et 9.x.
• Installation simple, sans modifier les fichiers du système.

Avantages pour votre entreprise

• Une heure de travail en deux clics : La corvée trimestrielle des tableurs, de l'export des commandes, du tri par pays et du rapprochement des taux de TVA devient un rapport que vous générez à l'écran et exportez en quelques secondes.

• Des chiffres fiables, pas des estimations : Le taux de TVA est déduit des montants réels de chaque commande. Le rapport ne dépend donc pas d'une configuration parfaite des règles de taxes de votre boutique.

• Sachez quand vous devez déclarer : Le suivi du seuil surveille la limite de 10 000 EUR et vous prévient par e-mail dès que vous devenez redevable d'une déclaration OSS. Aucune mauvaise surprise.

• Exonération de TVA B2B immédiate : Validez le numéro de TVA d'une entreprise dans VIES et, si vous le souhaitez, affectez automatiquement le client à votre groupe B2B pour lui vendre hors TVA.

• Auditable et transparent : Le CSV détaillé par commande donne à votre comptable toutes les informations nécessaires pour rapprocher chaque chiffre des factures réelles. De plus, toute commande dont la TVA ne correspond pas à un taux officiel est signalée par sa référence, jamais masquée.

• Sans conflits ni dépendances : Le module ne modifie pas le front-office et n'intervient pas dans le calcul des taxes au moment de la commande : aucun conflit avec le thème de votre boutique. Il n'a pas non plus besoin de services externes payants, car la validation VIES utilise le service officiel et gratuit de la Commission européenne.

Installation et configuration

L'installation est simple : téléchargez le module, installez-le depuis le back-office de PrestaShop et ouvrez la configuration. À l'installation, il propose des valeurs par défaut adaptées, comme le pays d'établissement, les statuts de commande payés et l'e-mail d'alerte. Un panneau d'aide fournit en outre des instructions pas à pas pour chaque option.

Personnalisation du module

Depuis l'onglet « Configuration du module », vous pouvez :

• Indiquer votre pays d'établissement. Les ventes qui y sont réalisées seront traitées comme nationales.
• Choisir quels statuts de commande comptent comme payés.
• Exclure les commandes B2B, déduire les avoirs et inclure les frais de port. Cette dernière option est activée par défaut.
• Saisir votre numéro IOSS (IM...).
• Modifier le tableau des taux de TVA de l'Union européenne si un pays change ses taux.
• Choisir le séparateur du fichier CSV et le format décimal pour Excel.
• Activer l'alerte par e-mail lorsque les 10 000 EUR sont atteints et définir le destinataire.
• Choisir le groupe B2B des clients validés dans VIES et décider si l'affectation se fait automatiquement.

Générer un rapport

1. Ouvrez l'onglet OSS ou IOSS.
2. Choisissez l'année et le trimestre pour l'OSS, ou le mois pour l'IOSS.
3. Sélectionnez le périmètre : boutique actuelle ou toutes les boutiques.
4. Vérifiez les chiffres à l'écran, regroupés par pays et par taux de TVA, avec leurs sous-totaux et le total.
5. Exportez le CSV récapitulatif pour votre comptable ou le CSV détaillé pour les audits.
6. Reportez les chiffres dans le formulaire 369 espagnol ou sur le guichet OSS équivalent de votre pays.

Validation VIES

L'onglet « Validation VIES » affiche toutes les adresses clients comportant un numéro de TVA et leur statut : en attente, valide ou non valide.

Depuis cette section, vous pouvez :

• Valider une adresse précise quand vous en avez besoin.
• Valider par lots les numéros en attente.
• Conserver la date et le résultat de chaque vérification comme preuve.
• Ajouter automatiquement les clients validés à votre groupe B2B.

Surveillance automatique du seuil

À chaque validation de commande, le module vérifie, au plus une fois par jour et sans ralentir le tunnel de commande, si les ventes B2C transfrontalières ont dépassé le seuil annuel de 10 000 EUR.

Si c'est le cas, le module envoie un seul e-mail d'alerte pour l'année. Aucune tâche cron n'est à configurer.

Tableau de bord

Le tableau de bord affiche les barres de progression du seuil pour l'année en cours et l'année précédente, ainsi qu'un récapitulatif du trimestre en cours.

Il affiche aussi des alertes lorsqu'un point demande votre attention, par exemple si le pays d'établissement n'a pas été indiqué ou si la devise par défaut n'est pas l'euro.